Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES SEBAN
Monsieur Jacques SEBAN

Numéro de dépôt :
1166611
Date de dépôt :
20/03/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque JACQUES SEBAN

Déposée le 20 mars 1981 par monsieur Jacques SEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « JACQUES SEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques SEBAN domicilié(e) 15, rue Dumas, 13012 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque JACQUES SEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JACQUES SEBAN est expirée depuis le 20 mars 1991.

Jacques SEBAN a également déposé les autres marques suivantes : MULTIFRANGE , JACINE , CUT LINE , LADY SECURITE Jacques SEBAN , SER-NAT , FARD BRONZE Jacques SEBAN , HAIR MOUSSE


Monsieur Jacques SEBAN - 15, rue Dumas, 13012 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Machines, appareils, instruments et mobiliers pour coiffeurs professionnels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.